Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSAM
INSTA

Numéro de dépôt :
3218027
Date de dépôt :
31/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/03/2013
INSAM de INSTA

Présentation de la marque INSAM

Déposée le 31 mars 2003 par la société INSTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « INSAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société INSTA domicilié(e) 26 ter, rue Nicolaï,75012 Paris - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 838 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LEBIB Riadh Insta domicilié(e) 26 ter, rue Nicolaï,75012 Paris - 75012 - France.

La marque INSAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSAM est expirée depuis le 31 mars 2013.

INSTA a également déposé les autres marques suivantes : INSTA INSTITUT NATIONAL SUPERIEUR DES TECHNOLOGIES AVANCEES , INSAM INSTITUT NATIONAL SUPERIEUR DES SCIENCES APPLIQUEES ET DU MANAGEMENT , INSTA-NETWORK


INSTA - 26 ter, rue Nicolaï,75012 Paris - 75012 - France - SIREN 412838997


Mr LEBIB Riadh Insta - 26 ter, rue Nicolaï,75012 Paris - 75012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43

Republication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Education. Support papier à savoir (livre, revue, journaux). Support à enregistrement magnétique et numérique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.